Mise à jour 4/03/2005
Copyright JG © 2005
 
  Introduction
    Aide
  L'héraldique
  Les communes
  Accès géographique
  Accès alphabétique
 Les provinces
    Provinces
 Les départements
    Départements
 Les Ecclésiastiques
    Papes et évêques
  La Noblesse
  Introduction
  Accès alphabétique
  Les Souverains
   Maisons souveraines
 Autres blasons
  Autres
  Divers
  Références et sources
  Les liens
  vos commentaires
  Ajouts récents
  Retour

ecole
   
 
  • ou Cour temporelle
 

C'est le plus ancien des Tribinaux qui existaient à Avignon avant la réunion d'Avignon à la France. Les actes notariés des XIIe et XIIIe siècles en font mention ainsi que les status de 1154 et 1243. Il est désigné dans les manuscrits sous le nom de CURTA CIVIUM.

Il était composé de deux juges annuels et on ne pouvait appeler de ses jugements si la somme dont était appel n'excédait pas cinquante sous tournois. Les juges étaient docteur en droit et ils sont donnés dans les généalogies familiales, parmi les docteurs ci-après. 

o   Liste des Docteurs de l'Université d'Avignon


Source :
- Docteurs en droit de l'Université d'Avignon 1303-1791 par E de Teule, 1887.

Retour