de BRÉMOND (de Goult)
  • Coseigneur de Goult
inconnu 


Complément :

3571. Archives des familles Doni et Fournier d'Aultane. Titres des Brémond, coseigneurs de Goult, et pièces de leurs contestations avec les
Sade. Suit l'indication des principaux documents.
Fol. 1. Informations faites par Jean « Salutaris », juge de la cour de Goult, à la requête de Louis « Franssa », clavaire et procureur de
Louis Brémond. 20 août 1523
Fol. 10. « Transaction entre Balthezard et Pierre de Sade, et Anthoine Bremond, coseigneur de Goult, sur les grans procès et differans
qu'ilz avoient ensemble » , au sujet de la juridiction sur le territoire de Goult. 13 janvier 1534.
Fol. 40. Arrêt du parlement de Provence permettant à Jeanne Furon, veuve dudit Antoine Brémond et tutrice de ses enfants Augustin et Nicolas,
d'intenter une action contre cette transaction. 17 juin 1541. Suivent toutes les pièces de ce nouveau procès, dont un  procès verbal
fait à la requête de Pierre de Sade, par Accurse de Léon, docteur ès droits, juge de la ville de Tarascon et commissaire du parlement de
Provence,Je 15 février 1543. 
Fol. 121. Autre transaction entre Augustin de Brémond, sieur de Rousset, et Pierre de Sade. 30 novembre 1568.
             Parchemin et papier. Liasse de 153 feuillets.



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